Marque enregistrée - Marque en vigueur

PÉGASE
NOOR INTERNATIONAL, SASU

Numéro de dépôt :
4298054
Date de dépôt :
09/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2026
PÉGASE de NOOR INTERNATIONAL

Présentation de la marque PÉGASE

Déposée le 9 septembre 2016 par NOOR INTERNATIONALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PÉGASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est NOOR INTERNATIONALTODO domicilié(e) IMMEUBLE ACCET, 2 ESPLANADE DE LA GARE, 95110 SANNOIS - 95117 - SANNOIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 820 467 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SASU NOOR INTERNATIONAL, Mme BARK NISRINE domicilié(e) APPT 57 – 3EME ETAGE, 7 ALLEE SAINT-JOHN PERSE - 95120 - ERMONT - France.

La marque PÉGASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4298054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PÉGASE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2026.

NOOR INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : NOOR INTERNATIONAL , Sanaa , NOOR INTERNATIONAL , SANAA


NOOR INTERNATIONAL, SASU - IMMEUBLE ACCET, 2 ESPLANADE DE LA GARE, 95110 SANNOIS - 95117 - SANNOIS CEDEX - France - SIREN 820467421


SASU NOOR INTERNATIONAL, Mme BARK NISRINE - APPT 57 – 3EME ETAGE, 7 ALLEE SAINT-JOHN PERSE - 95120 - ERMONT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 22 décembre 2016 - Retrait partiel n°691370 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Inscription le 23 août 2018 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°731645 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-23

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts.